businessfinanceLe ministère de l’Économie, de l’industrie et de l’emploi et le ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche organisent le mercredi 10 décembre 2008 un colloque sur les nouvelles opportunités offertes aux entreprises par le crédit d’impôt recherche.

Ce colloque, qui s’adresse en priorité aux entreprises de conseils et organismes représentants des entreprises (experts-comptables, avocats fiscalistes, cabinets de gestion, chambres de commerce et d’industrie, fédérations professionnelles …) aura pour objectif de présenter les nouvelles dispositions dont les entreprises pourront bénéficier lors de leur déclaration d’impôt sur les sociétés effectuée au titre de l’exercice 2008 ainsi que les moyens de faciliter leur mise en œuvre.

Introduite par Christine Lagarde, ministre de l’Économie, de l’industrie et de l’emploi et conclue par ValĂ©rie Pecresse, ministre de l’Enseignement supĂ©rieur et de la recherche, cette rencontre sera l’occasion de :

  • faire le point sur le renforcement du crĂ©dit d’impĂ´t recherche qui permet dĂ©sormais Ă  une entreprise de dĂ©duire de son impĂ´t sur les sociĂ©tĂ©s 30 % de ses dĂ©penses de R&D ;
  • apprĂ©cier l’impact de ce dispositif sur l’implantation en France d’unitĂ©s de recherche de grandes entreprises Ă©trangères ;
  • faciliter la diffusion de l’information sur ces nouvelles modalitĂ©s auprès des entreprises ;
  • apprĂ©hender les nouvelles mesures prises pour sĂ©curiser le dispositif en faveur des entreprises : rescrit fiscal, demande d’avis en cours de programme ;
  • au-delĂ  d’un nombre croissant d’entreprises bĂ©nĂ©ficiant d’un remboursement immĂ©diat de la crĂ©ance fiscale, examiner l’amĂ©lioration des conditions de mobilisation de celle-ci.
  • rĂ©pondre aux attentes des entreprises.

Interviendront aux côtés d’experts et de représentants des entreprises, Gilles Bloch, directeur général de la recherche et de l’innovation du ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche, Luc Rousseau, directeur général des entreprises du ministère de l’Économie, de l’industrie et de l’emploi, et Jean-Marc Fenet, directeur, adjoint du directeur général en charge de la fiscalité à la direction générale des finances publiques du ministère du Budget, des comptes publics et de la fonction publique.

Ce colloque, animĂ© par Didier Ades, journaliste Ă  France Inter, se tiendra :

Mercredi 10 décembre 2008 de 14 h à 17 h 30

Caisse des dépôts - 15 quai Anatole France, 75007 Paris

Inscription pour les participants: colloque-cir@polynome.fr