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OSEO et INPI: une Ă©tude sur les PME et les demandes de brevets

oseo OSEO et INPI ont présenté les résultats d’une étude sur les PME dont les demandes de brevets ont été publiées en 2007.

  • les PME indĂ©pendantes reprĂ©sentent 59% des personnes morales dĂ©posant des demandes de brevets, mais ne sont Ă  l’origine que de 19% des brevets publiĂ©s en 2007.
  • En moyenne, une PME dĂ©pose 1,4 brevets en 2007, contre 10,9 pour une grande entreprise (+de 2 000 salariĂ©s).
  • 1 PME sur 6 (moins de 10 salariĂ©s) est très innovante et dĂ©pose des brevets. Ces petites entreprises, souvent de services, ont une R&D interne dynamique et elles collaborent volontiers avec la recherche publique.
  • 38% des PME ayant dĂ©posĂ© un brevet sur la pĂ©riode de rĂ©fĂ©rence sont des primo-dĂ©posantes (premier brevet dĂ©posĂ©). Ce sont surtout de jeunes PME : 30% ont dĂ©posĂ© ce premier brevet dans les trois ans qui ont suivi la crĂ©ation de l’entreprise. On constate donc un renouvellement rĂ©gulier des PME qui rĂ©alisent des innovations suffisamment importantes pour qu’elles donnent lieu Ă  un dĂ©pĂ´t de brevet.
  • Au-delĂ  de ce renouvellement rĂ©gulier des PME dĂ©posantes, le nombre de brevets dĂ©posĂ© par les PME a augmentĂ© de 9,3 % depuis 6 ans. Et elles sont de plus en plus nombreuses Ă  envisager une extension de leur brevet Ă  l’international, notamment en Europe : 81 %.
  • 6 PME sur 10 ont bĂ©nĂ©ficiĂ© au moins d’une aide publique dans leur dĂ©marche d’innovation, dont une sur deux par le biais d'OSEO.

Entre 1999 et 2007, la part des PME indépendantes dans les dépôts de brevet reste constante, témoignant ainsi de leur dynamisme malgré l'augmentation régulière du poids des groupes dans l'économie française.

 

Les attendus d’une gouvernance d’entreprise revisitée fondée sur le resserrement des liens entre actionnaires et salariés…

Cet article a été écrit par Rémi GUILLET aujourd’hui retraité.

Ingénieur de l’Ecole Centrale Nantes (ex ENSM promotion 1966) il est aussi Docteur en Mécanique et Energétique (Université H. Poincaré-Nancy 1-2002) et diplômé en Economie/Gestion (DEA Université Paris 13-2001).

Son activitĂ© professionnelle l’a amenĂ© Ă  travailler essentiellement en recherche appliquĂ©e dans le domaine de la combustion. Il s’est fait notamment connaĂ®tre pour ses travaux sur la « combustion humide », recevant un Prix « Montgolfier » des Arts chimiques en 2002 (Prix dĂ©cernĂ© par la SociĂ©tĂ© d’Encouragement de l’Industrie Nationale). Il a Ă©tĂ© en charge du secteur Energie/BTP au siège de OSEO entre 1995 et 1998…

Le resserrement des liens entre actionnaires et salariés,

Une autre répartition des profits et risques,

La voie de la "flexisécurité" interne…,

...sont autant de propositions pertinentes pour des entreprises en phase d’éclosion, matures et devant se développer, voire devant se contenter de résister, dans un contexte mondial particulièrement chaotique où tous les acteurs sont à la fois en quête de nouvelle dynamique et de sécurisation …

Appartenant Ă  la catĂ©gorie des seniors confirmĂ©s, c'est-Ă -dire ayant vĂ©cu le bouleversement et les excès de la deuxième partie du XXème siècle durant laquelle l’aventure Ă©conomique dĂ©bridĂ©e du monde occidental devait nous mener Ă  un monde ayant Ă  affronter une crise aux multiples visages, oĂą tout est remis en cause, j’ai, quant Ă  moi, prĂ©parĂ© la venue du XXIème de façon atypique en retournant Ă  l’UniversitĂ© Ă  la veille de ma retraite, dĂ©sireux d’y apprendre la « thĂ©orie Ă©conomique » … pour en dĂ©passer la « critique ordinaire » et, pourquoi pas, proposer quelque amendement…

Conscient que « l’équilibre Ă©conomique » inventĂ© par le siècle finissant n’avait de pertinence que selon une analyse dynamique, basĂ© de plus en plus sur le crĂ©dit, Ă  l’investissement certes, mais aussi crĂ©dit Ă  la consommation et avec de moins en moins de retenue pour ce dernier, au final impliquant pour sa pĂ©rennitĂ© toujours plus de croissance (plus d’énergie mise en oeuvre), je devais en venir Ă  un travail ciblĂ© sur… « les conditions du resserrement des liens entre actionnaires et salariĂ©s dans les S.A. »*.

En abordant une telle problĂ©matique…j’allais « toucher au Saint Graal » m’a-t-on dit Ă  l’époque et moi-mĂŞme ne pensais pas qu’une remise en cause profonde du modèle Ă©conomique en cours Ă©tait Ă  l’horizon 2008!

 Voici la proposition qui devait en résulter…

Après un siècle de conflit radical entre ceux qui apportent le capital et ceux qui apportent leur travail, oĂą le comportement dĂ©fiant des uns vis-Ă -vis des autres se justifie et s’auto entretient par les modalitĂ©s de rĂ©munĂ©rations (traitĂ©es comme «charges » s’il s’agit de la rĂ©munĂ©ration du travail (!) et « profits » lorsqu’il s’agit de la rĂ©munĂ©ration du capital…et plus la première est Ă©levĂ©e, plus la seconde est maigre !), il m’a semblĂ© que le temps Ă©tait venu d’envisager de nouvelles modalitĂ©s de rĂ©munĂ©rations qui « naturellement » pouvaient faire passer les acteurs internes et les acteurs externes Ă  l’entreprise de l’état de dĂ©fiance et de confrontation Ă  celui de confiance et de coopĂ©ration … Temps de mettre en place des modalitĂ©s de rĂ©munĂ©rations qui, de façon symĂ©trique, allaient « positiver » aux yeux de tous, la hauteur de la masse salariale et celle des bĂ©nĂ©fices…

Le principe de la participation (ou de l’intĂ©ressement) qui amène les salariĂ©s Ă  vivre positivement le profit que rĂ©alise l’entreprise Ă©tant aujourd’hui agrĂ©Ă© et Ă©tendu alors, selon le modèle proposĂ©, ce principe doit ĂŞtre « contre balancĂ© » par son symĂ©trique, soit un dispositif qui positive la masse salariale aux yeux des actionnaires (ou autres dĂ©tenteurs de capitaux).

Ceci est loin d’être anecdotique car les mesures d’extension de rĂ©munĂ©ration indexĂ©es sur les profits (participation, intĂ©ressement et autres stocks-options…) ne font qu’accentuer la mainmise du « capital » sur la gouvernance de l’entreprise. Aussi il est plus que jamais indispensable que des dispositions soient prises pour un rĂ©Ă©quilibrage Ă  la faveur de la masse salariale, en clair pour aboutir Ă  ce que la hauteur de la masse salariale soit positivĂ©e par tous et –ce qui est nouveau- par les dĂ©tenteurs du capital… gĂ©nĂ©rant davantage de solidaritĂ© entre les acteurs et, le cas Ă©chĂ©ant, facilitant toute nĂ©gociation concernant les salaires.

Plus clairement encore , selon la proposition, en mĂŞme temps que la rĂ©munĂ©ration des salariĂ©s est faite de salaire et d’une participation (intĂ©ressement) aux profits, la rĂ©munĂ©ration des actionnaires est faite de dividendes et d’une prime indexĂ©e sur la masse salariale, appelĂ©e « prime de fidĂ©litĂ© Ă  l’entreprise ».

A noter que cette symĂ©trie d’intĂ©rĂŞts, Ă  la fois pour une masse salariale la plus haute possible et des profits les plus Ă©levĂ©s possibles, traduite par des « primes » indexĂ©es sur l’élĂ©ment spĂ©cifique de rĂ©munĂ©ration de l’autre partenaire aboutit, de facto, Ă  une autre distribution de la valeur ajoutĂ©e entre les charges prĂ©dĂ©terminĂ©es (type salariales) et les bĂ©nĂ©fices (nĂ©o dividendes), au final aboutit Ă  une autre comptabilitĂ©, comme on le voit sur le dĂ©veloppement qui suit.

 Si on appelle :

Ra, la rémunération des actionnaires,

Rs, la rémunération des salariés,

D, les (néo) dividendes,

S, la (nouvelle) masse salariale,

α, la valeur du coefficient d’indexation de la prime de fidélité (prime destinée aux actionnaires) sur la masse salariale,

β, la valeur du coefficient d’indexation de la participation aux résultats (participation destinée aux salariés) sur les dividendes,

km, la valeur négociée comme étant la plus favorable à leur coopération du coefficient de médiation (ou de modération) soit le rapport de la rémunération des actionnaires sur celle des salariés Ra/Rs

Alors :

  • Ra = D + α.S
  • Rs = β.D + S

Au moment de la prise en compte du nouveau modèle, la valeur Ra/Rs = km étant négociée, l’équité du partage de la valeur ajoutée est obtenue lorsqu’ on retiendra également, D/S = km (ce qui est très probable !)

…et β = α /( km)2 (avec α quelconque mais rĂ©vĂ©lateur du « niveau d’adhĂ©sion » au modèle )

A noter que lorsque α = km (donc β = 1 / km), est retenu, l’équitĂ© est alors pĂ©renne, le modèle est dit « idĂ©al » au plan de l’équitĂ© du partage et on aura toujours Ra/Rs = km, quelles que soient les valeurs actuelles ou futures de D et S).

Pour l’entreprise les charges prédéterminées (masse salariale + prime de fidélité destinée aux actionnaires) sont alors F = (1+ α ).S, tandis que les bénéfices (dividendes + participation aux résultats destinée aux salariés) sont B = (1+ β). D

Imaginant alors le cas du passage au modèle proposĂ© (suivant les modalitĂ©s dĂ©crites au dessus), respectant la continuitĂ© des rĂ©munĂ©rations des uns et des autres, on dĂ©montre que pour une mĂŞme valeur ajoutĂ©e (F+B maintenue Ă©gale Ă  la somme de la masse salariale + dividendes du modèle traditionnel), les charges prĂ©dĂ©terminĂ©es F de l’entreprise baissent tandis que les bĂ©nĂ©fices B augmentent pour toute entreprise qui, en moyenne, distribue plus de masse salariale que de dividendes, donc pratiquement toutes !

Bien sûr ces écarts par rapport au modèle traditionnel seront d’autant plus forts qu’on se sera approché du modèle idéal!

En cela, le modèle induit une nouvelle vision des charges dues Ă  l’emploi salariĂ© en mĂŞme temps qu’il devient plus favorable Ă  l’emploi pĂ©renne… cela grâce Ă  la part participative des rĂ©munĂ©rations des salariĂ©s qu’on peut aussi qualifier, en leur nom, de « flexisĂ©curitĂ© interne » Ă  l’entreprise.

A noter que le coefficient km qui exprime la valeur souhaitĂ©e (nominale) du rapport des rĂ©munĂ©rations Ra/Rs est plutĂ´t une affaire de « branche » ou de secteur d’activitĂ©, tandis que la valeur de α et celle de β qui reflètent le niveau d’adhĂ©sion au modèle sont plutĂ´t affaire d’entreprise, l’ensemble de ces valeurs Ă©tant par principe nĂ©gociables aussi souvent que nĂ©cessaire…

Ainsi explicité, le modèle proposé apparaît donc comme porteur de meilleur partage de la valeur ajoutée, d’équité … et ces vertus sont d’autant plus soulignées qu’on se rapproche
du modèle «idéal »…

Le modèle suggère un protocole Ă  nĂ©gocier entre partenaires et en cela est gĂ©nĂ©rateur de climat de nĂ©gociation et de coopĂ©ration entre les diffĂ©rents types d’acteurs. En mĂŞme temps qu’il redistribue profits et risques, il offre Ă©galement de nombreuses autres potentialitĂ©s toujours liĂ©es Ă  ses modalitĂ©s de rĂ©munĂ©rations qui intègrent davantage la rĂ©alitĂ© Ă©conomique de l’entreprise: flexisĂ©curitĂ© intrinsèque Ă  l’entreprise ou « intra muros »), autres perspectives pour affronter la « mondialisation »…

Enfin, on souligne ici que le modèle constitue une aubaine pour les jeunes pousses, « start-up » et autres crĂ©ations d’entreprises dans la mesure oĂą les rĂ©munĂ©rations fidĂ©lisent les dĂ©tenteurs du capital au projet en mĂŞme temps qu’elles suivent, pour les salariĂ©s, l’évolution des activitĂ©s. Un haut niveau d’adhĂ©sion au modèle est a priori particulièrement important en cas de crĂ©ation d’entreprise, cela pour Ă©viter tout hiatus entre les charges et la progression Ă©conomique rĂ©elle de l’entreprise : la rĂ©ussite du projet peut en dĂ©pendre !….Mais il reste très souhaitable que le « niveau d’adhĂ©sion » au modèle soit nĂ©gociĂ© par l’ensemble des partenaires, investisseurs, dirigeants, salariĂ©s, tous devant avoir des exigences respectant les risques et attentes.


* Cf Travaux universitaires de RĂ©mi Guillet sur les « Conditions du resserrement des liens entre actionnaires et salariĂ©s dans les SA » (2001) publiĂ©s aux Ă©ditions L’Harmattan en 2004 sous le titre « Pour plus de solidaritĂ© entre le capital et le travail…ou de nouvelles chances pour l’emploi ». Des articles de l’auteur complĂ©tant le livre sont Ă©galement accessibles sur le site de l’éditeur.

 

En moyenne les créateurs d'entreprises mobilisent combien de fonds?

businessfinanceL'Insee nous apporte la réponse:

  • 50% des entrepreneurs mobilisent moins de 8 000 euros,
  • 10% des crĂ©ateurs investissent plus de 80 000 euros. C'est le cas des crĂ©ations sur des secteurs fortement capitalistiques comme l'agro alimentaire et l'immobilier.
  • 25% des financements proviennent des banques sous la forme d'emprunt.
 

Les universités et les sociétés de capital risque depuis Londres

businessfianceMonsieur Ian Pearson, le Ministre britannique des sciences et de l'innovation tient des propos étonnant vue de France sur le capital risque et les universités....

Un petit extrait?

On commence par sa vision du capital investissement:

  • le capital d'investissement permet de transformer des avancĂ©es technologiques en nouveaux produits rĂ©pondant Ă  des attentes d'entreprises ou de particuliers,
  • le dĂ©veloppement Ă©conomique du pays rĂ©sulte pour une part des effets du capital risque dans la crĂ©ation de valeur,
  • le pays doit continuer Ă  favoriser le capital risque car il constitue un maillon essentiel du financement de la crĂ©ation d'entreprises,

On poursuit par sa vision des universités:

  • Les entreprises tirent profit de la recherche rĂ©alisĂ©e par les universitĂ©s,
  • En 2006 et 2007, les universitĂ©s ont gĂ©nĂ©rĂ© 849 millions euros en faisant du transfert de technologie et 337 millions d'euros en tant que prestataires de services ou activitĂ©s de conseil,
  • 187 nouvelles entreprises spin-offs ont Ă©tĂ© crĂ©Ă©es Ă  partir des travaux universitaires,
  • Sur 3 ans plus de 700 entreprises sont nĂ©es directement Ă  partir de travaux des universitĂ©s.
  • Nombreuses universitĂ©s dĂ©posent directement des brevets
  • Les universitĂ©s doivent dĂ©velopper des relations avec celles des Etats-Unis, de la Chine et l'Inde.
 

Un comparatif Entrepreneur Français / Entrepreneur Américain

businessfinanceFIDUCIAL et l'IFOP présentent les résultats d'une enquête croisée auprès de patrons de TPE américains et français afin de mettre en avant ce qui les rapproche et les différencie dans leur quotidien, leurs valeurs, leur conception de l'entreprise et du métier de dirigeant.

L'enquête a été menée auprès d'un échantillon représentatif de 500 dirigeants français de TPE et 1000 dirigeants de TPE basées aux Etats-Unis.

Les principaux enseignements:

- Un goût d'entreprendre partagé:

  • 54% des patrons français considèrent que les Français ont le goĂ»t pour entreprendre,</li>
  • 92% des patrons amĂ©ricains, considèrent que leurs compatriotes ont l'esprit d'entreprise</li>
  • Les patrons français se lancent dans l'aventure de la crĂ©ation d'entreprise pour satisfaire un besoin d'indĂ©pendance (35% contre 26% pour les AmĂ©ricains) et se rĂ©aliser (23% contre 10% pour les AmĂ©ricains)
  • Les patrons amĂ©ricains mettent Ă©galement en avant la possibilitĂ© de gagner plus d'argent (17% contre 4% en France)
  • En France, les entrepreneurs se dĂ©finissent d'abord comme indĂ©pendants, autodidactes (55% contre 40% d'amĂ©ricains) et chef d'entreprise (21% contre 9%), tandis qu'aux Etats-Unis, les dimensions de manager et de leader sont plus rĂ©pandues (26% contre 6%).

- Un socle de valeurs communes:

  • Les patrons des 2 pays partagent une valeur : le sens de l'effort qu'ils considèrent comme l'atout indispensable pour diriger une entreprise (73% des dirigeants français, 63% des dirigeants amĂ©ricains).
  • Un engagement qui se traduit dans les horaires de travail : bien que les congĂ©s du chef d'entreprise soient plus Ă©levĂ©s en France qu'aux Etats-Unis (en moyenne 19 jours/an contre 11), la durĂ©e moyenne du temps de travail hebdomadaire y est plus Ă©levĂ©e (54 heures/semaine contre 52). Selon ces estimations, les chefs d'entreprise des 2 pays travailleraient en moyenne 2 600 heures par an, soit 950 heures de plus que le salariĂ© français aux 35 heures.
  • Comme autres atouts pour diriger, les Français mettent en exergue l'expĂ©rience et la compĂ©tence ou le relationnel et le commercial (56% contre 28%) quand les patrons amĂ©ricains insistent plus sur la capacitĂ© Ă  manager et le goĂ»t du risque (48% contre 22%).

- Une vie plus facile pour les entrepreneurs aux USA:

  • Les responsabilitĂ©s et les tracas de la vie de dirigeant semblent moins ressentis aux Etats-Unis : 57% des Français trouvent qu'une entreprise reprĂ©sente beaucoup de tracas, contre 28% aux Etats-Unis.
  • Une majoritĂ© de dirigeants amĂ©ricains considère qu'il est plutĂ´t aisĂ© : d'innover sur de nouveaux produits ou nouveaux services (55% contre 37% pour les patrons français), d'obtenir des crĂ©dits bancaires (51% contre 27%),

ou de développer sa clientèle ou ses marchés (50% contre 35%).

- Optimisme et confiance en l'avenir:

  • Si l'optimisme Ă  moyen terme des patrons est majoritaire en France et aux Etats-Unis, il est plus Ă©levĂ© chez les chefs d'entreprise amĂ©ricains (76% contre 53% sur le climat gĂ©nĂ©ral, 85% contre 69% sur leur activitĂ©).
  • De plus, le taux de croissance de leur activitĂ© prĂ©vu pour les 2 prochaines annĂ©es par les patrons amĂ©ricains est quasiment le double du taux espĂ©rĂ© par les Français (4,5% contre 2,3% l'an).